Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terra de avalleria
M. guillaume descroix

Numéro de dépôt :
4058409
Date de dépôt :
04/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2024
terra de avalleria de guillaume descroix

Présentation de la marque terra de avalleria

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2014 par monsieur guillaume descroix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terra de avalleria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur guillaume descroix domicilié(e) 16 la croix des durets - 37130 - lignières de touraine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume descroix domicilié(e) 16 la croix des durets - 37130 - lignières de touraine - France.

La marque terra de avalleria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra de avalleria est expirée depuis le 4 janvier 2024.

guillaume descroix a également déposé les autres marques suivantes : le cidre du vigneron , avallo


M. guillaume descroix - 16 la croix des durets - 37130 - lignières de touraine - France


M. guillaume descroix - 16 la croix des durets - 37130 - lignières de touraine - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Fruits et légumes frais ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres.